De Téhéran à Vienne : chronologie


Téhéran

1961

L’Assemblée générale adopte la résolution 1961 (XVIII) dans laquelle elle déclare l’année 1968 Année internationale des droits de l’homme.

1965

Le 12 décembre 1965, l’Assemblée générale  adopte la résolution 2081(XX) dans laquelle elle décide de convoquer une conférence internationale en 1968. 

1968

La Conférence internationale des droits de l’homme, tenue du 22 avril au 13 mai, adopte la Proclamation de Téhéran.

La Proclamation évalue les progrès réalisés depuis l’adoption de la Déclaration universelle des droits de l’homme en 1948 et établit un plan d’action pour l’avenir.

Vienne

1989

  • Résolution 44/156 de l’Assemblée générale :
    « Notant les progrès que l’Organisation des Nations Unies a réalisés en vingt ans vers l’objectif qu’elle s’est fixé de développer le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales pour tous [...] prie le Secrétaire général de s’enquérir des vues [...]  sur l’opportunité de convoquer une conférence mondiale des droits de l’homme ».
  • Le Secrétaire général rend compte des points de vue des gouvernements, des institutions spécialisées et des ONG à l’Assemblée générale :  A/45/564 et Add.1

« [...] le sentiment général était qu’une conférence mondiale bien préparée et réunissant des responsables de haut niveau pourrait grandement contribuer à la protection et à la promotion internationales des droits de l’homme. »

1990

  • Par sa résolution 45/155, l’Assemblée générale décide d’organiser une conférence mondiale sur les droits de l’homme et d’établir le Comité préparatoire.

1991

  • Dans sa résolution 1991/30 (E/1191/22, p. 76), la Commission des droits de l’homme émet des recommandations concernant les mécanismes des droits de l’homme et le Comité préparatoire.

1991-1993

  • Le Comité préparatoire de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme organise quatre sessions entre 1991 et 1993.

Documents

1re session tenue à Genève du 9 au 13 septembre 1991 et six décisions adoptées (rapport final A/46/24) :

PC.1/1 Convocation de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme ;
PC.1/2 Futures sessions du Comité préparatoire ;
PC.1/3 Participation de représentants des pays les moins avancés aux réunions préparatoires ainsi qu’à la Conférence elle-même ;
PC.1/4 Réunions régionales en vue de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme ;
PC.1/5 Études et documents divers à établir pour la Conférence ;
PC.1/6 Participation d’experts de la question des droits de l’homme au Comité préparatoire et à la Conférence

2e session tenue à Genève du 30 mars au 10 avril 1992 et six décisions adoptées (rapport final A/47/24) :

PC.2/1 Participation de représentants des pays les moins avancés aux réunions préparatoires et à la Conférence mondiale sur les droits de l’homme ;
PC.2/2 Activités d’information ;
PC.2/3 Autres réunions en rapport avec le processus préparatoire de la Conférence mondiale ;
PC.2/4 Publications ;
PC.2/5 Dates et lieu de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme ;
PC.2/6 Études et documentation ;
PC.2/7 Organisation des sessions futures du Comité préparatoire ;
PC.2/8 Règlement intérieur provisoire de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme 

3e session tenue à Genève du 14 au 18 septembre 1992 et trois décisions adoptées (rapport final A/47/24/Add.1) :

PC.3/1 Nombre de Vice-Présidents de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme ;
PC.3/2 Participation de représentants d’organisations non gouvernementales aux réunions régionales ;
PC.3/3  Règlement intérieur provisoire de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme

4e session tenue à Genève du 19 avril au 7 mai 1993 et cinq décisions adoptées (rapport final A/CONF.157/PC/98) :

PC.4/1 Élaboration du document final de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme ;
PC.4/2 Prolongation de la quatrième session du Comité préparatoire ;
PC.4/3 Composition du Bureau ;
PC.4/4 Examen du paragraphe 18 du projet de document final ;
PC.4/5 Projet de document final de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme

1992

  • Par sa décision 46/473*,  l’Assemblée générale décide que la Conférence mondiale sur les droits de l’homme se tiendra à Vienne en juin 1993.
  • Réunion régionale pour l’Afrique de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme (1992, Tunis)
  • Résolution 46/116  de l’Assemblée générale sur le travail du Comité préparatoire

1993

  • Réunion régionale pour l’Asie de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme (1993, Bangkok)
  • Réunion régionale pour l’Amérique latine et les Caraïbes de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme (1993, San José)