Corruption et droits de l’homme

Les mécanismes internationaux des droits de l’homme, y compris le Conseil des droits de l’homme, ont porté une attention croissante à l’impact négatif de la corruption sur l’exercice des droits de l’homme et ont formulé de nombreuses recommandations aux États Membres afin de prévenir et de réprimer les pratiques de corruption.

Selon leur niveau, leur ampleur et la forme qu’elles peuvent prendre, ces pratiques de corruption peuvent avoir des effets dévastateurs sur la disponibilité, la qualité et l’accessibilité – sur la base de l’égalité – des biens et services liés aux droits de l’homme. En outre, elles fragilisent le fonctionnement et la légitimité des institutions et des processus, l’état de droit et, en définitive, l’État lui-même.

La corruption atteint tout particulièrement les groupes et les personnes défavorisés. Ils dépendent souvent davantage des biens et services publics et disposent de moyens limités pour faire appel à d’autres services privés. Ils ont généralement plus de difficultés à participer à l’élaboration et à la mise en œuvre des politiques et programmes publics et ne disposent pas des ressources nécessaires pour se défendre et demander réparation.

Les personnes impliquées dans les efforts visant à enquêter, dénoncer, poursuivre et juger la corruption courent un plus grand risque d’être victimes de violations des droits de l’homme et ont besoin d’être protégées de manière efficace.

La corruption existe dans tous les pays, quel que soit leur système économique ou politique et leur niveau de développement, dans les secteurs public et privé. Il s’agit d’un phénomène transnational qui exige une coopération internationale, notamment en ce qui concerne le recouvrement des avoirs volés.

Si les actes de corruption peuvent constituer des violations des droits de l’homme, la corruption elle-même doit être perçue comme un obstacle structurel à l’exercice des droits de l’homme.

Par ailleurs, les efforts de lutte contre la corruption doivent respecter les normes relatives aux droits de l’homme pour ne pas perdre toute légitimité.

Les normes, principes et mécanismes relatifs aux droits de l’homme fournissent des dispositifs supplémentaires pour compléter les efforts de lutte contre la corruption.

Le HCDH promeut une approche de la lutte contre la corruption fondée sur les droits de l’homme, une approche qui place les droits internationaux relatifs aux droits de l’homme (les "  titulaires de droits ") et les obligations correspondantes de l’État (les "  débiteurs d’obligations ") au centre du débat et des efforts de lutte contre la corruption à tous les niveaux.