Rapports annuels au Conseil des droits de l'homme/Commission des droits de l'homme et à l'Assemblée générale

Le Rapporteur spécial soumet des rapports thématiques annuels à la session de mars du Conseil des droits de l’homme et à l’Assemblée générale en octobre. Ces rapports thématiques présentent les constatations du Rapporteur spécial sur des thèmes spécifiques et fournissent des orientations et des recommandations à l’attention des États Membres, des organisations de la société civile et d’autres parties prenantes.

Année

Document

Titre

2021A/HRC/46/31Effets de la maladie à coronavirus 2019 sur les différentes formes de vente et d’exploitation sexuelle d’enfants
2020 A/75/210Vision et méthodes de travail du Rapporteur spécial
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A/HRC/43/40Réflexion sur six années de mandat (2014-2020)
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2019 A/74/162Garanties pour la protection des droits des enfants nés d’une gestation pour autrui
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A/HRC/40/51 Vente et l’exploitation sexuelle d’enfants dans le contexte du sport
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2018 A/73/174Combattre et prévenir la vente et l'exploitation sexuelle des enfants au moyen de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable
A/HRC/37/60Étude sur la gestation pour autrui et la vente d’enfants
2017 A/72/164
Etude conjointe sur la vulnérabilité des enfants face à la vente, la traite et autres formes d’exploitation dans les situations de conflit et de crise humanitaire
A/HRC/34/55Étude sur les adoptions illégales
2016 A/71/261Vente d’enfants aux fins de travail forcé
A/HRC/31/58 S’attaquer à la demande d’exploitation sexuelle d’enfants
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2015 A/70/222 Programmes complets fondés sur les droits et centrés sur l’enfant pour la prise en charge, le rétablissement et la réinsertion des enfants victimes d’exploitation sexuelle
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A/HRC/28/56 Technologies de l’information et de la communication et vente d’enfants et exploitation sexuelle des enfants
2014 A/69/262
Aperçu et activités
A/HRC/25/48 Réflexion sur six années de mandat de Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
2013 A/68/275 Stratégies efficaces de prévention de la vente et de l’exploitation sexuelle des enfants
A/HRC/22/54 L’exploitation sexuelle dans le cadre des voyages et du tourisme
2012 A/67/291 La participation des enfants
A/HRC/19/63 Protection des enfants contre la vente et l’exploitation sexuelle dans les situations de crise humanitaire résultant de catastrophes naturelles
2011 A/66/228 Systèmes de protection de l’enfance
A/HRC/16/57 Rapport d'activités
A/HRC/16/56 Rapport conjoint avec la la Représentante spéciale du Secrétaire général sur les m écanismes de plainte adaptés aux enfants
2010 A/65/221 Mise en oeuvre effective du Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
2009 A/HRC/12/23 La pornographie mettant en scène des enfants sur Internet
2008 A/HRC/9/21 Premier rapport annuel décrivant la vision et les méthodes de travail
A/HRC/7/8 Programmes d’assistance et de réhabilitation destinés aux enfants victimes de la traite et de l’exploitation sexuelle à des fins commerciales
A/HRC/7/8/Add.1 Communications envoyées aux gouvernements et réponses reçues
2007 A/HRC/4/31Vente d'organes d'enfants et programmes d'intervention rapide pour les enfants enlevés ou disparus
A/HRC/4/31/Add.1 Communications envoyées aux gouvernements et réponses reçues
2006 E/CN.4/2006/67 Demande de services dérivant de l’exploitation sexuelle
E/CN.4/2006/67/Add.1 Communications envoyées aux gouvernements et réponses reçues
2005 E/CN.4/2005/78 Pornographie mettant en scène des enfants sur Internet
E/CN.4/2005/78/Add.3 Communications envoyées aux gouvernements et réponses reçues
2004 E/CN.4/2004/9 Prévention de l'exploitation sexuelle des enfants
2003 E/CN.4/2003/79 Application de sanctions pénales aux enfants victimes ainsi que des évolutions récentes en termes de politiques et de législations
2002 E/CN.4/2002/88 VIH/sida et exploitation sexuelle des enfants
2001 E/CN.4/2001/78 Le secteur privé et l'exploitation des enfants
2000 A/55/297 Développements nationaux et internationaux ainsi que le rôle de la famille
E/CN.4/2000/73 Violence domestique
1999 A/54/411 Développements nationaux et internationaux
E/CN.4/1999/71 Vente et trafic d'enfants
1998 A/53/311 Développements nationaux et internationaux
E/CN.4/1998/101 Les médias et l'éducation
1997 A/52/482 Le rôle des médias et de l'éducation dans la prévention et l'exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales
E/CN.4/1997/95 Initiatives nationales et internationales pour lutter contre la vente et l'exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales
1996 A/51/456 Exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales et rôle du système de justice 
E/CN.4/1996/100 Développements nationaux et internationaux
1995 A/50/456 Considérations générales et portée du mandat
E/CN.4/1995/94 Développements et recommandations depuis le début du mandat
1994 A/49/478 Développements et recommandations depuis le début du mandat
E/CN.4/1994/84 Nouvelles préoccupations touchant la vie des enfants
1993 E/CN.4/1993/67 Nouvelles préoccupations touchant la vie des enfants
1992 E/CN.4/1992/55 Considérations de caractère général sur la vente d'enfants, de la prostitution des enfants et de la pornographie mettant en scène des enfants
1991 E/CN.4/1991/51 Problèmes clés et perspectives du mandat